ORGANIGRAMMES

Organigramme, Conseil des Abénakis

Organigramme, Corps policier des Abénakis d’Odanak

CAUSE DESCHENEAUX

Résumé – Cause Descheneaux
Jugement complet – Cause Descheneaux

POLITIQUES

Résolution de la Première Nation des Abénakis de Wôlinak (PARTIE 1)
Résolution de la Première Nation des Abénakis de Wôlinak (PARTIE 2)
Règlement administratif d’urbanisme
Politique du personnel
Politique sur le développement durable
Politique d’embauche
Politique d’aide financière à l’éducation
Politique d’aide financière – CLPN
Politique d’accès à l’information
Politique d’adjudication
Politique d’initiation au marché du travail

AUTRES DOCUMENTS

États financiers 2018-2019
États financiers 2017-2018
États financiers 2016-2017
États financiers 2015-2016
États financiers 2014-2015

Jugements Petney
Jugement Gagné – 1
Jugement Gagné – 2
Jugement concernant le vote des membres associés
Décision du Comité d’appel concernant la contestation des élections du 29 août 2021