ORGANIGRAMMES
Organigramme, Conseil des Abénakis
Organigramme, Corps policier des Abénakis d’Odanak
CAUSE DESCHENEAUX
Résumé – Cause Descheneaux
Jugement complet – Cause Descheneaux
POLITIQUES
Résolution de la Première Nation des Abénakis de Wôlinak (PARTIE 1)
Résolution de la Première Nation des Abénakis de Wôlinak (PARTIE 2)
Règlement administratif d’urbanisme
Politique du personnel
Politique sur le développement durable
Politique d’embauche
Politique d’aide financière à l’éducation
Politique d’aide financière – CLPN
Politique d’accès à l’information
Politique d’adjudication
Politique d’initiation au marché du travail
AUTRES DOCUMENTS
États financiers 2015-2016
États financiers 2014-2015
États financiers consolidés 2014-2015
COMITÉ DU REGISTRE
Mise en candidature pour le poste de Registraire
Formulaire de mise en candidature pour le poste de Registraire
Mise en candidature pour le comité du registre
Formulaire de mise en candidature pour le comité du registre
Consentement – Renseignements sur les antécédents judiciaires et correctionnels
RÉFÉRENDUM
Jugement de la cause Landry
Décision de Terri Haris – 5 avril 1994
Décision Tallman – 16 août 2010
Entente Crespieul
Retraits et honoraires
Avis de scrutin
Instructions de vote
Instructions pour obtenir des documents
Résumé
Liste des appelants
Rapport officiel d’enquête de la GRC