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Documentation

Accueil/Documentation
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DocumentationWôlinak2020-11-30T14:37:26+00:00

ORGANIGRAMMES

Conseil de bande

Organigramme, Conseil des Abénakis

Corps policier

Organigramme, Corps policier des Abénakis d’Odanak

CAUSE DESCHENEAUX

Résumé – Cause Descheneaux
Jugement complet – Cause Descheneaux

POLITIQUES

Conseil de bande

Résolution de la Première Nation des Abénakis de Wôlinak (PARTIE 1)
Résolution de la Première Nation des Abénakis de Wôlinak (PARTIE 2)
Règlement administratif d’urbanisme
Politique du personnel
Politique sur le développement durable
Politique d’embauche
Politique d’aide financière à l’éducation
Politique d’aide financière – CLPN
Politique d’accès à l’information
Politique d’adjudication
Politique d’initiation au marché du travail

AUTRES DOCUMENTS

États financiers

États financiers 2018-2019
États financiers 2017-2018
États financiers 2016-2017
États financiers 2015-2016
États financiers 2014-2015

Jugements

Jugements Petney
Jugement Gagné -1
Jugement Gagné – 2

RÉSOLUTIONS

Résolution concernant les élections devant se tenir le 11 août 2019
Résolution de la Première Nation des Abénakis de Wôlinak (PARTIE 1)
Résolution de la Première Nation des Abénakis de Wôlinak (PARTIE 2)

RÉFÉRENDUM

Documents – Référendum

Jugement de la cause Landry
Décision Tallman – 16 août 2010
Entente Crespieul
Retraits et honoraires
Avis de scrutin
Instructions de vote
Instructions pour obtenir des documents
Résumé
Liste des appelants
Rapport officiel d’enquête de la GRC

CODE FONCIER

CODE D’APPARTENANCE

NOUS JOINDRE

Conseil des abénakis de Wôlinak

10120 rue Kolipaïo
Wôlinak (Québec) G0X1B0

Téléphone : 819.294.6696
Fax : 819.294.6697

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