En février 2012, les Premières Nations des Abénakis d’Odanak et de Wôlinak déposaient devant le Tribunal des revendications particulières les trois (3) dossiers apparaissant ci-dessous :

  • SCT-2001-11 : Odanak et le régime seigneurial (1635-1863) ;
  • SCT-2002-11 : La seigneurie de Bécancour : les limites originales (1647-1941) ;
  • SCT-2003-11 : La cession des 38 lots dans le Domaine des Abénakis de Saint-François (1858-1884).

Les audiences seront publiques et viseront à entendre les témoins experts qui ont été retenus par les parties.

Les audiences du Tribunal débuteront le mercredi 9 septembre 2020 à 9h15. Elles auront d’abord lieu en mode virtuel sur la plateforme « Zoom » au lien suivant : https://us02web.zoom.us/j/85744090750

À noter que le lien Zoom sera différent pour chaque bloc de témoignage. Nous veillerons à diffuser le nouveau lien sur nos réseaux sociaux dès que nous possèderons l’information.

Les journées d’audition pour le premier bloc de témoignages sont les suivantes :

  • Du 9 au 11 septembre 2020 ;
  • Du 14 au 16 septembre 2020.

À moins de changements ponctuels, l’horaire d’audience sera le suivant :

  • De 9h30 à 12h30, avec une pause de 10-15 minutes
  • De 14h à 16h30, avec une pause 10-15 minutes

Les participants à la conférence Zoom devront désactiver leur caméra et leur microphone lors de la connexion. Lorsque les participants se connecteront, ils seront d’abord dirigés dans une « salle d’attente ». Par la suite, le greffier leur permettra de rejoindre la conférence. Si un participant se connecte en cours d’audition et non avant le commencement ou pendant une pause, il est possible que cela prenne un certain temps avant qu’il puisse rejoindre l’audition puisque le greffier attendra un moment opportun pour accepter le participant afin d’éviter toute distraction en cours d’audition.

Les audiences en personne reprendront dès le 29 septembre 2020 au Musée des Abénakis à l’adresse suivante : 108, rue Waban-Aki, Odanak (Québec).

Toutefois, en raison des règles de distanciation physique en vigueur, un nombre limité de personnes pourra assister à l’audience. Pour cette raison, les audiences seront également retransmises en direct sur l’application « Zoom ». Le port du masque sera requis pour les personnes qui seront physiquement présentes aux audiences.

Vous pouvez consulter les documents suivants pour en connaître davantage sur les audiences à venir :

Veuillez aussi prendre note que l’ensemble de la documentation procédurale liée à ces revendications se retrouve sur le site internet du Tribunal des revendications particulières à l’adresse suivante : https://www.sct-trp.ca/